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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY
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CHATEAU DE LA NEGLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA NEGLY
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
93469263
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU DE LA NEGLY

Déposée le 24 mai 1993 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA NEGLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY domicilié(e) Domaine de la Negly - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 554 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE LA NEGLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA NEGLY est expirée depuis le 24 mai 2023.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY a également déposé les autres marques suivantes : La Falaise , L'Ancely , La Porte du Ciel


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE LA NEGLY, société civile d'exploitation agricole - Domaine de la Negly - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 333554095


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240589 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528810 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA NEGLY